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Sustainability // iTSCi

L’ONU rapport un réduite d’opportunités de financement de conflit associés aux minerais 3T

Tuesday, 05 September 2017

 Le rapport final (S/2017/672) du Groupe d'experts des Nations Unies sur la République démocratique du Congo a été récemment publié et présenté au Conseil de sécurité par Amr Abdellatif Aboulatta (Égypte), président du Conseil pour août. Deux membres du Groupe ont été assassinés en mars dans la Province du Kasaï et l'on comprend aisément que ce malheureux évènement ait été au centre des commentaires. Le débat s'est poursuivi pour examiner les défis colossaux qui existent en RDC, avec la dynamique des conflits en constante évolution, un commerce illicite de l'or artisanal finançant des groupes armés de plus en plus fragmentés mais avec des réseaux importants, et un niveau élevé d'atteintes aux droits humains. Nous sommes heureux de constater que le Président a été en mesure de rapporter quelques nouvelles positives, observant que « l'intensification des efforts pour tracer l'origine de l'étain, du tantale et du tungstène a réduit la capacité des groupes armés à bénéficier de l'exploitation et du commerce de ces minerais. » ici en anglais . Le texte même du rapport ici en français va plus loin pour dire que, non seulement les cas où les groupes armés ont tiré des bénéfices directs du secteur des 3T ont été considérablement réduits, mais les opportunités de tirer des bénéfices indirects de ces minerais se sont aussi amenuisées, contrairement à la situation que l'on rencontre avec l'or.

 L'iTSCi étant le seul et unique système de traçabilité et de devoir de diligence opérationnel en RDC, le Groupe commente le programme iTSCi, notamment quelques cas de lacunes dans la mise en œuvre du contrôle des étiquettes, de mouvement potentiel de minerais entre les sites miniers et ainsi de suite. L'iTSCi travaille actuellement à grande échelle dans sept provinces, continue à coopérer avec le Groupe, et a fourni des réponses complémentaires détaillées aux questions qui avaient été soulignées et l'on pourra consulter ces réponses ici en français Le Groupe adresse une ultime recommandation au Gouvernement de la RDC l'enjoignant d'adopter une politique de tolérance zéro en matière de corruption au sein des services de terrain afin de donner davantage de responsabilités au personnel dans l'application de la traçabilité, une recommandation avec laquelle l'iTSCi s'accorde à dire qu'elle améliorerait la gouvernance de façon significative. Par ailleurs, l'iTSCi elle-même est toujours à la recherche de moyens d'améliorer son fonctionnement en permanence. Nous avons déjà mis en place de nouvelles mesures de contrôle des étiquettes ainsi que d'autres adaptations de la mise en œuvre de la traçabilité au Masisi et au Walikale, dans le Nord-Kivu. En 2016, l'iTSCi a suivi les conditions de production, de commerce et de transport associées à plus de 18 300 tonnes de minerais 3T exportés depuis toute la région.